Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site terres-ardennaises.frles présentes mentions légales.
Le site Internet des éditions Terres Ardennaises est accessible à l’adresse suivante : https://terres-ardennaises.fr. L’accès et l’utilisation du site Internet https://terres-ardennaises.fr sont soumis aux présentes mentions légales ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès du site Internet terres-ardennaises.frimpliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Editeur du Site :
Éditions Terres Ardennaises
Responsable éditorial : Jacques Lambert
Adresse : 19 avenue de Montcy Notre Dame, 08000 Charleville-Mézières
Téléphone : 03 24 33 81 17
Email :terres.ardennaises@free.fr
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivantes : terres-ardennaises.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Les Éditions Terres Ardennaises.
Les Éditions Terres Ardennaises ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à terres.ardennaises@free.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, les Éditions Terres Ardennaises ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Éditions Terres Ardennaises.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive des Éditions Terres Ardennaises à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit des Éditions Terres Ardennaises. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Conditions de service
Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…), pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...
Les Éditions Terres Ardennaises met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès des Éditions Terres Ardennaises, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Les Éditions Terres Ardennaises n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Le site que vous visitez utilise des cookies (traceurs). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.
Nous utilisons des cookies pour améliorer l'utilisation et la fonctionnalité de nos sites et pour mieux comprendre comment les utilisateurs explorent et utilisent notre site Internet, notamment en mémorisant vos préférences de navigation définis au cours de votre session et en réalisant des statistiques anonymes de visites.
Ces cookies ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces cookies, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les cookies (traceurs). Attention, il se peut que des cookies aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.
L'utilisation des cookies est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
Liens hypertextes
Les sites internet des Éditions Terres Ardennaises peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Les Éditions Terres Ardennaises ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Les Éditions Terres Ardennaises ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet des Éditions Terres Ardennaises ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable des Éditions Terres Ardennaises.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet des Éditions Terres Ardennaises, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Les Éditions Terres Ardennaises se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée à l'internaute, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Les Éditions Terres Ardennaises apparaissent inexactes, il appartiendra à l’internaute de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Les Éditions Terres Ardennaises ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par l’internaute des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.